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Marques déposées par madame Françoise BROUTIN
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RIL'S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIL'S
Mme. Françoise BROUTIN
M. Jean-Marc BROUTIN

Numéro de dépôt :
4153424
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
RIL\'S de Françoise BROUTIN

Présentation de la marque RIL'S

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par madame Françoise BROUTIN et monsieur Jean-Marc BROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Les déposants sont madame Françoise BROUTIN domicilié(e) 2 rue du 8ème de Ligne - 62500 - SAINT-OMER - France et monsieur Jean-Marc BROUTIN domicilié(e) 2 rue du 8ème de Ligne - 62500 - SAINT-OMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandra DESARMENIEN domicilié(e) 106 rue de Dunkerque - 62500 - SAINT-OMER - France.

La marque RIL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIL'S arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

Françoise BROUTIN a également déposé les autres marques suivantes : SETT UP , ZAZADA


Mme. Françoise BROUTIN - 2 rue du 8ème de Ligne - 62500 - SAINT-OMER - France

M. Jean-Marc BROUTIN - 2 rue du 8ème de Ligne - 62500 - SAINT-OMER - France


Mme. Sandra DESARMENIEN - 106 rue de Dunkerque - 62500 - SAINT-OMER - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.